Conditions Générales de Vente : Attention veuillez valider les conditions en bas de page!

Logos Stores est spécialisée dans la réalisation de préstation telle que la conception de logos. les conditions générales de vente régissent les relations entre Logos Stores et le bénéficiaire. Préalablement à toute transactions, le bénéficiaire reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions générales et particulières de vente et déclare expréssement les accepter sans reserve. L'envoi du formulaire de commande matérialise son acceptation pleine et entière des conditions générales de vente, seul applicable à la commande.

Article1.Produits

Seul les préstations figurant sur le site au jour de la consultation par le client sont proposées à la vente. Logos Stores propose la création de logos sur la base d'un cahier des charges établis par ses Clients.

Article 2.Commande

1.1 Enregistremet de la commande

- Le Client doit séléctionner l'un des forfaits proposés sur le site de Logos Stores.

- Le Client doit définir ses besoins grâce au bon de commande disponible sur le site et le valider.

- Pour la prise en compte d'une commande, le Client se doit d'acquitter 50% du montant total de cette dernière via le lien qui lui sera envoyé par Email.

- Le Client renonce à son droit de rétractation compte tenu du type de préstations de services proposé sur le site et conformement à l'article L.121-20-2 du code de la consomation.

- Tout passage de commande sur le site Logos Stores implique l'adhésion du Client au présente conditions générales de vente il en atteste en validant le bon de commande.

1.2 Validation et execution de la commande

- Le Client devient acheteur dés lors qu'il a validé le bon de commande. La validation du bon de commande constitue une signature éléctronique, dés validation du règlement Logos Stores procède à la réalisation des maquettes.

- Logos Stores se réserve le droit de refuser toutes commande qui seraient jugées non conforme au principes d'hétique ou à la législation française.

- Logos Stores ne réalise aucune modification sur ses logos, avant, pendant et aprés la création.

1.3 Prix

- Les prestations présentées le sont sous forme de forfaits exprimés en € et T.T.C.

- La TVA est non applicable sur nos préstations conformément à l'article 293B du code général des impots.

1.1 Livraison finale

- Lorsque le Client choisis le projet lui correspondant parmis ceux proposé. Il valide l'épreuve finale et verse le solde du règlement via un lien de paiement envoyé par Email à l'adresse fournis lors de la validation du bon de commande.

- Une fois le règlement validé Logos Stores adresse au client via Email le projet final dans un format exploitable et libre de droits.

- Aucune modification ne sera accépté aprés la validation finale.

Article 3. Paiement

- Nonobstant l'application de l'article R642-3 du code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire conformement au lien de paiement envoyer par Email à son adresse.

- Logos Stores se réserve le droit suspendre la réalisation ou la livraison du projet si les échéances de règlement ne sont pas honorées.

Article 4. Droit de reproduction

- Une fois que l'Acheteur a acquitté l'intégralité du paiement de sa commande, il devient propriètaire exclusif des droits d'utilisation de son projet (droits de production et de représentation).

- Logos Stores reste propriétaire exclusif des droits d'utilisation des ses créations (droits de reproduction et de représentation) jusqu'au règlement intégrale de la préstation par le Client.

- Logos Stores reste propriétaire des droits de reproduction et de représentation des sréations non retenu par le Client, toutes exploitation de celles-ci entraînerais des poursuites devant le tribunal compètent.

- Sauf avis contraire Logos Stores se réserve le droit d'exposer sur son site les créations retenues par ses Clients afin de promouvoir son savoir faire.

- les créations présentées sur le site Logos Stores restent la propriété de leurs ayants droits.

Article 5. Résponsabilités

- Le Client qui confie à Logos Stores une création de logo doit être propriétaire des marques et slogans qu'il utilise.

- le Client doit avoir rempli les obligations de dêpots associés.

Article 6. Informatique et libertés

les informations nominatives à caractère personnel son traitées par Logos Stores à des fins de gestion de la relation client et de prospection. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 mise à jour par la loi du 6 aout 2004, le client dispose d'un droit d'accés et de rectification et d'opposition aux données le concernant. Pour l'exercer, le client doit adresser un email à Logos Stores.

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